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Révision  Générale du Plan Local d' Urbanisme
Prescrite par la délibération du 2 septembre 2008


Par délibération en date du 2 septembre 2008, le Conseil Municipal de Groix a décidé d'engager une révision générale du PLU.

Conformément à l'article L121-2, le Préfet porte à connaissance des communes ou de leurs groupements compétents les informations nécessaires à l'exercice de de ses compétences en matière d'urbanisme. Tout retard ou omission dans la transmission desdites informations est sans effet sur les procédures engagées par les communes ou leurs groupements.
Le Préfet fournit notamment les études techniques dont dispose l'État en matière de prévention des risques et de protection de l'environnement.
Les porter à connaissance sont tenus à disposition du public. En outre, tout ou partie de ces pièces peut-être annexé au dossier d'enquête publique.

Le Porter à connaissance a été présenté par les services de l'Etat, le 6 octobre 2009, à la salle des fêtes, en présence de Mr Le Maire et de différents acteurs locaux.

Le Document synthétique de la présentation est consultable ci-après.

Le document exhaustif est consultable en Mairie, au service Urbanisme, auprès de Marina STEPHANT les mardi et vendredi après-midi à compter du 2 novembre 2009.

 




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